C’est une concertation express qui se profile. Une semaine de discussions s’ouvre ce lundi entre le ministère du Travail et les partenaires sociaux, pour définir les contours d’un nouveau système d'activité partielle. L’enjeu : sauver le maximum d’emplois.

Muriel Pénicaud sous le regard de Philippe Martinez (CGT) le 4 juin après une réunion sur les conséquences économiques de la crise du Covid
Muriel Pénicaud sous le regard de Philippe Martinez (CGT) le 4 juin après une réunion sur les conséquences économiques de la crise du Covid © AFP / Yoan VALAT

Le gouvernement a prévenu : il va continuer à baisser la participation de l’État dans l’activité partielle. Une aide massive mise en place au début du confinement, mais qui a vocation à disparaître dans ses modalités actuelles.

Jusqu’à la fin du mois du mai, les indemnités d’activité partielle versées par l’entreprise à ses salariés (70% de la rémunération brute, 84% du net) étaient intégralement remboursées par l’État et l’Unedic. Depuis le 1er juin, si rien n’a changé pour le salarié, l’entreprise doit mettre de sa poche ce que l’État ne prend plus en charge (15 %). Le gouvernement entend ainsi inciter à la reprise.

La situation des entreprises reste pourtant difficile. Les mesures de soutien ne suffiront pas à éviter toutes les défaillances. Si le gouvernement se désengage d’un côté, il lui faut tout de même mettre au point de nouveaux outils pour éviter une vague de licenciements. L’objectif affiché de la ministre du Travail, c’est de "préserver l’emploi et les compétences".

Des changements à court et à long terme

Voilà donc sur quoi vont plancher les syndicats et le patronat cette semaine. Un nouveau système d’activité partielle d’abord, qui a vocation à durer, "au moins jusqu’à la fin de quinquennat", explique l’entourage de la ministre du Travail.

Et ils devront aussi se pencher sur un dispositif d’activité partielle de longue durée. Parce que les carnets de commandes ne se remplissent pas du jour au lendemain, certains secteurs vont voir leur activité réduite pendant encore plusieurs mois, l’industrie notamment. Les entreprises pourraient donc, par exemple, décider de baisser le nombre d’heures de leurs salariés, sous réserve d’un accord d’entreprise. Et pour qu’il n’y ait pas de baisse de rémunération, l’État verserait une aide, en échange du maintien de l’emploi.

Il faut encore affiner les modalités précises du dispositif, notamment la prise en charge de l’État, et les contreparties. Les partenaires sociaux et le ministère du Travail n’auront pas trop d’une semaine.

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