Par Jean-Philippe Deniau

Le maire de Cousolre, une commune de 2 500 habitants de la région Nord, qui avait giflé un adolescent en août 2010, a été relaxé mercredi par la Cour d'appel de Douai.

Il aura donc fallu plus de deux ans et la mobilisation de dizaines de gendarmes, de magistrats et d'avocats pour que la justice finisse pas déterminer que de tels faits ne méritaient pas de réponse pénale.

Tout le monde connaît le déclenchement des hostilités : le 24 août 2010, le jeune Pierre enjambe un grillage fraîchement rénové. Le maire le voit par la fenêtre de l'Office du tourisme, il sort, il le houspille parce que ce n'est pas la première fois qu'il surprend Pierre à dégrader les installations municipales. Il lui dit : « tu seras convoqué à la gendarmerie ».

« C'est ça, tu me donneras l'heure et le rendez-vous », lui répond l'effronté. Et c'est là que l'élu sort de ses gonds : « arrête de te foutre de la gueule », lâche-t-il en accompagnant son exaspération verbale d'un aller sans retour de la main droite. Peut-être -mais les versions divergent- l'adolescent a t'il aussi lâché un « casse toi bâtard », voire « fils de (vous voyez ce que je veux dire), je vais (vous voyez ce que je veux dire) ta mère ».

- Quoiqu'il en soit, on aurait pu en rester là...

... Mais non, l'obstination des deux belligérants va emballer la machine judiciaire.

Chez les gendarmes d'abord, le père de l'adolescent va préciser qu'il trouve inacceptable qu'un maire commette sur son fils un acte que lui même n'a jamais commis. Et il verse un certificat médical constatant sur son fils « un très discret œdème malaire gauche sans ecchymose, sans hématome et sans érythème ».

Deuxième épisode : le procureur d'Avesnes-sur-Helpe tente la médiation. Mais le Maire refuse.

Troisième épisode, dans la cadre de ce que l'on appelle une réponse graduée de la Justice, la CRPC (Comparution sur Reconnaissance Préalable de Culpabilité), le procureur propose au maire de lui infliger une amende de 600€, mais le maire refuse.

  • Que devient l'adolescent ?

Pendant ce temps là, il est jugé pour ses insultes qui lui valent une admonestation et 250€ de dommages et intérêts à verser au maire, ce qu'il fera.

Mais revenons au maire avec, quatrième étape judiciaire, le procès au tribunal correctionnel d'Avesnes-sur-Helpe.

Le procureur ne réclame plus que 500€ d'amende, le tribunal prononcera une condamnation à 1000€ avec sursis. La suite, on la connaît. Le maire fait appel, les politiques s'en mêlent, une gigantesque pétition réunit des centaines de milliers de signatures de soutien. Et mercredi, dernière étape donc, la relaxe tombe.

Dans son jugement du mois de février, le tribunal d'Avesnes-sur-Helpe avait écrit qu'une insulte ne pouvait justifier une réaction de violence, fut-elle légère. Dans son arrêt de mercredi, la Cour d'appel écrit (le contraire) que le geste du maire était « une réponse adaptée à l'atteinte inacceptable portée publiquement à l'autorité de sa fonction ».

- Que faut-il en déduire ? Que la justice ne sait pas ce qu'elle dit ni ce qu'elle fait ?

Oui, mais ce serait réducteur. Réjouissons-nous plutôt de ce que la justice est rendue par des hommes (et non par des machines à condamner), avec des analyses différentes.

Regrettons tout de même que ce type de problèmes puisse aboutir à des procès. Gifler un adolescent insolent pose une question de société, un débat moral, pas une énigme pénale. Et plus de deux ans après la gifle, on ne comprend toujours pas ce que la Justice est venue faire dans cette galère.

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