Les jurés par Thomas Melandre
Les jurés par Thomas Melandre © Esba TALM - Angers /

Les jurés sont-ils influencés par ce qu'ils voient à la télé ? C'est le thème d'une étude réalisée par deux universitaires de Toulouse qui ont étudié quelques 18 000 verdicts rendus par les cours d'assises pendant 8 ans. Et ils concluent qu'effectivement, les faits divers ont tendance à rendre les verdicts plus sévères.

Arnaud Philippe et Aurélie Ouss ont mis en parallèle tous ces verdicts avec une éventuelle actualité dramatique qui aurait été médiatisée la veille. Le résultat est net. Quand un fait divers lourd est évoqué dans les journaux télévisés, le verdict rendu le lendemain est plus sévère que lorsqu'il n'y a pas eu de drame la veille dans les JT. Une tendance qui est d'ailleurs confirmée par la démonstration inverse. Un verdict de cour d'assises est plus clément lorsque le cas d'une erreur judiciaire est évoqué la veille à la télé.

Bien entendu, il y a des nuances. Déjà, l'écart de peine est faible, il oscille entre un ou deux mois de différence, ce qui, sur une peine de cour d'assises qui se compte en année de détention, n'est pas extrêmement sensible, mais la tendance existe. Deuxième nuance, c'est seulement avec de gros faits divers ou de grandes erreurs judiciaires que la tendance apparait, comme le détaille Arnaud Philippe, chercheur à l'IAST de Toulouse.

Les crimes de moeurs induisent une plus grande variation des peines le lendemain que les crimes de sang. Et la médiatisation des crimes à la télé a un effet lorsque les crimes médiatisés sont plus graves que le crime qui est jugé.

Quelle conclusion faut-il tirer de cette étude ?

Arnaud Philippe et Aurélie Ouss ont engagé ce travail non pas pour dénoncer cette influence mais plutôt dans un but pédagogique.

Il faut prévenir les jurés, leur dire au moment de la formation de faire attention, parce qu'on sait que le contexte a un impact sur leur décision. L'idéal serait de constater dans plusieurs années que cet impact n'éxiste plus parce que les présidents de cour d'assises préviennent les jurés.

Et déjà cette semaine, cette étude a été détournée de son objectif. Au procès de Djamel Leulmi, qui comparait devant les assises de Paris pour meurtre et tentative d'assassinat, son avocate a réclamé le huis-clos en brandissant cette étude et en plaidant qu'il ne fallait surtout pas que les jurés soient influencés par les reportages qui pourraient être faits sur le procès. Le président n'a pas accédé à sa demande, bien entendu.

► ► ► DECOUVREZ|L'étude "L'impact des médias sur les décisions de justice"

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