Les décisions de justice ne sont pas toujours d'incompréhensibles litanies et les magistrats savent parfois s’affranchir des standards du droit en les rédigeant.

Les avocats arrivent au palais de justice
Les avocats arrivent au palais de justice © Radio France / Matthieu Boucheron

C'est à Sallèdes dans le Puy-de-Dôme qu'une querelle de voisinage entraîne le sieur Rougier et les époux Roche devant la cour d'appel de Riom, le premier reprochant aux seconds de posséder un poulailler dont l'odeur et le bruit l'incommodent. Rougier avait obtenu du tribunal qu'il soit détruit, mais, en ce 7 septembre 1995, la cour d'appel va inverser la décision, et la rédiger en ces termes : 

"Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n'est encore parvenu à la dresser, pas même un cirque chinois ; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements et des caquètements qui vont du joyeux au serein en passant par l'affolé ; que ce paisible voisinage n'a jamais importuné que ceux qui, pour d'autres motifs, nourrissent du courroux à l'égard des propriétaires de ces gallinacés ; attendu que la cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d'orchestre, et la poule un habitant de Sallèdes... La cour déboute le sieur Rougier et le condamne aux dépends, c'est-à-dire, à rembourser les frais de justice dans lesquels il a entraîné ses voisins malgré eux.

Plus étonnant encore, ce jugement de la 57ème chambre correctionnelle de Bruxelles rendu la semaine dernière. Le juge en charge de cette affaire constate : 

Nous ne sommes pas en 50 avant Jésus-Christ, mais rien n'a changé

Relevant au passage que dans les albums de Goscinny et Uderzo, aucune bagarre du village gaulois ne finit devant un tribunal car de minimis non curat praetor, "le magistrat ne s'occupe pas des petites affaires". 

Mais là, c'est l'inverse. Dans un supermarché francophone en territoire flamand, une cliente se présente à la caisse express limitée à 10 articles, avec un caddy chargé de 20 articles. La caissière refuse d'enregistrer les achats, une cliente s'impatiente derrière, le ton monte et "après 3 minutes de ce manège stérile", constate le magistrat, la prévenue s'empare d'une daurade et frappe le visage de l'impatiente d'un coup à la volée. L'avocat de la défense fait remarquer au tribunal qu'une daurade est un poisson plat et qu'il ne peut donc causer d'incapacité de travail puisque le coup de poisson peut ainsi être assimilé à une gifle donnée du plat de la main. "En 2000 ans, l'être humain n'a donc point changé", écrit le président de la 57ème chambre dans son jugement. 

"Merci en tout cas à Mme X d'avoir offert un si énorme fou-rire à la salle 12, ce fou-rire inextinguible qui s'est même emparé de Monsieur le Procureur du Roi habituellement plein de sérieux dans cet exercice si difficile de requérir pour des vétilles. Merci aux talents de comédien de son avocat qui a entretenu ce fou-rire en mimant le geste accompli par son irascible cliente. Dire qu'il m'a fallu 17 années d'études et 32 ans de pratique judiciaire pour connaitre ce moment."

Le juge prononce une suspension d'un an avant d'infliger une éventuelle condamnation à la prévenue. Et de conclure : O tempora ! O mores !, "quelle époque, quelles mœurs". 

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