"Disposer une assemblée de nains de jardin regardant chez sa voisine constitue un trouble anormal du voisinage". Voyage dans les décisions de justice insolites.

Observer la justice et trouver les curiosités juridiques
Observer la justice et trouver les curiosités juridiques © Getty / Nay Ni Ratn Mak Can Thuk / EyeEm

Il ne fait pas bon prétendre être le fils de Dieu au XXIe siècle, en tout cas pas devant la justice des hommes. Dans la jurisprudence, véritable bible judiciaire, on trouve le cas de ce Monsieur Z qui "_présente des idées de thématique mystique et mégalomaniaque, déclarant "_je suis le fils de Dieu, l'apocalypse est proche, je dois sauver le Monde". Cas soumis au tribunal correctionnel de Toulouse en 2016, qui a conclu à l'hospitalisation sous contrainte de ce M. Z. Même sort par un arrêt de la cour d'appel de Rennes en 2017 à l'égard d'un patient qui avait pourtant déclaré aux magistrats qu'il allait mieux. Mal lui en a pris d'ajouter qu'il avait quand même interrompu son traitement parce que ça l'empêchait d'entrer en communication avec Dieu

Un troisième patient se verra placé en hospitalisation complète par la cour d'appel d'Angers après avoir déclaré à son psychiatre être en communication avec le fils de Dieu et ses apôtres par le biais du numérique. A Chambéry l'an dernier, c'est un homme instable qui sera hospitalisé pour s'être promené nu la nuit dans les rues de Gex et pour avoir retiré les plaques d'immatriculation de sa voiture pour ne pas être repéré par des extraterrestres qu'il avait rencontrés dans la rue. 

Ces décisions juridiques sont extraites des Jurisprudences Insolites dont Raphaël Costa dresse une anthologie. Ce chargé d'enseignement à l'université de droit de Versailles, et spécialiste en droit de l'espace, est aussi passionné par l'insolite donc, il revendique même un véritable "émerveillement jurisprudentiel" ! Au fil des pages de son anthologie, on découvre ainsi des décisions de justice souvent évidentes, mais qui, traduites en langage juridique, en deviennent "intrigantes, drôles ou curieuses" nous dit Raphaël Costa. 

Ainsi la cour d'appel de Riom déterminera en 1995 qu'on ne peut se plaindre des désagréments du poulailler de son voisin dès l'instant où "la poule est un animal stupide au point que nul n'est encore parvenu à la dresser, pas même un cirque chinois". Ou cet arrêt de la cour de Cassation en 2007 qui qualifie de sévices les actes de sodomie imposés à un poney par son propriétaire, dès l'instant où l'animal ne peut se soustraire à ce qui lui est imposé. Vous lirez qu’on ne peut pas surnommer son collègue de Mickey (parce qu’il porte un casque de chantier anti-bruit), ou sa collègue de Doris (le poisson débile de Nemo) et que l’obligation faite à un salarié de se présenter tous les matins dans le bureau de son supérieur peut relever du harcèlement moral. 

Vous découvrirez qu'on ne peut pas appeler son fils Ravi (trop fantaisiste), ni Titeuf (trop handicapant à l'adolescence), ni Manhattan, ni Nutella, ni Dukdelespasse ! (décision du tribunal de Pontivy de 1902). Vous apprendrez aussi que supprimer un paysage de vignobles peut constituer un trouble du voisinage, que la présence d'un mulot mort dans un sachet de pâtes affecte la composition du produit et que demander à des magistrats s'ils tapent leurs jugement avec deux doigts comme des cons, constitue un outrage. 

Curiosités juridiques et Anthologie des jurisprudences insolites, deux ouvrages écrits ou co-écrits par Raphaël Costa, c'est aux éditions Enrick-B. Et ce n'est pas la peine d'être un fin juriste pour les dévorer. Vous en aurez d'ailleurs un aperçu en suivant le compte Twitter @curiositésjuridiques, un régal !

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