Main dans la main
Main dans la main © Fotolia / Dmitry Pichugin

A priori, on se dit que tout devrait être simple :

D’un côté, des adultes en mal d’enfants.

De l’autre, des enfants sans parents.

Pour rapprocher les uns des autres, il existe un principe : l’adoption.

Mais avant de pouvoir adopter, les « candidats-parents » doivent obtenir un premier document : l’agrément. L’agrément atteste que les adultes présentent tous les critères requis pour assumer la prise en charge de la vie d’un enfant.

Or l’agrément est délivré, non pas par un organisme national, mais par les conseils généraux, c’est-à-dire par les départements. Et si la loi est censée encadrer strictement les critères de délivrance de l’agrément, la réalité est tout autre. Selon que vous habitez dans tel ou tel département de France, obtenir l’agrément sera un processus normal ou deviendra très vite un véritable chemin de croix.

Pour cette enquête, Gilles Halais s’est rendu dans le département des Yvelines.

Pour une raison très simple : c’est là que l’obtention du précieux document est la plus difficile de tout le territoire national. Une demande sur deux y est rejetée, alors que la moyenne nationale n’est que d’un rejet sur dix. Mais, au-delà des chiffres, le reportage dévoile aussi dans ce département de l’Ile de France un processus d’enquête très tatillon, souvent « limite », quand ce ne sont pas des dérives totalement scandaleuses.

Me Sacha Briand
Me Sacha Briand © Radio France / Gilles Halais

à voir

Les liens

Adoption : demande d'agrément La procédure sur le portail de l'administration service-public.fr

Je demande l'agrément Les étapes et le suivi de la demande, sur le site gouvernemental adoption.gouv.fr

Egalité adoption Cette association milite en faveur d’une harmonisation des procédures d’agrément entre départements.

Les procédures d’agrément selon les départements Ces données, recueillies par l’association Cœur Adoption, permettent de constater les disparités de procédures auxquelles doivent se soumettre les candidats à l’adoption.

Rapport Colombani sur l’adoption Un rapport daté de mars 2008, sur le site de la Documentation française. Une des fiches thématiques figurant en annexe est consacrée à l’agrément.

Vers une réforme de l’agrément en vue de l’adoption Propositions du Conseil supérieur de l’adoption à la ministre de la Cohésion Sociale Roselyne Bachelot (janvier 2011).

Qui sont les adoptés, qui sont les adoptants ? Une enquête réalisée par Juliette Halifax et Catherine Villeneuve-Gokalp de l’Institut nationale des études démographiques (INED).

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