la cour de cassation valide l’exploitation des informations du fichier hsbc
la cour de cassation valide l’exploitation des informations du fichier hsbc © reuters

Le Monde révèle le premier volet d'une vaste enquête entre Paris, Washington, Genève et Bruxelles, sur les traces d'un vaste système d'évasion fiscale, toléré voire encouragé par le groupe bancaire HSBC. Plus de 180 milliards d'euros y auraient transité.

Début 2014, les journalistes du Monde entrent en possession de données bancaires mondiales, qu'ils ont partagées immédiatement avec l’ICIJ, consortium de journalistes d'investigation (à l'origine notamment des fameux Luxleaks). Les premiers résultats de l'enquête révèlent des chiffres qui donnent le vertige, et évoquent des noms qui diront quelque chose à beaucoup.

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Les documents portent sur un vaste système mondial de fraude fiscale à grande échelle, sur la période 2005-2007. Selon Le Monde, le groupe bancaire britannique HSBC, par l'intermédiaire d'une filiale suisse, serait au coeur de ce scandale. Des personnalités en auraient bénéficié, dont l’humoriste français Gad Elmaleh, le roi du Maroc Mohamed VI, ou l'acteur américain John Malkovitch.

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Près de 5,7 milliards d'euros venus de France

Le Monde évoque une liste impressionnante de noms,"des trafiquants d'armes ou de stupéfiants, des financiers d’organisations terroristes, des politiciens, des vedettes du showbiz, des icônes du sport ou des capitaines d'industrie ..."

C'est Hervé Falciani, ancien employé de la banque, qui a recueilli les archives numérisées qu'il avait dérobées chez HSBC PB. Un informateur anonyme a ensuite fourni au Monde l'ensemble des fichiers établis dans le plus grand secret par les services fiscaux français pour identifier les fraudeurs.

Les dessous de l'affaire par Benoît Collombat

Au total, ce sont 180,6 milliards d'euros qui ont transité par les comptes de 100 000 clients et de 20 000 sociétés offshores pour les faire échapper aux impôts de leur pays d'origine, précisément entre le 6 novembre 2006 et le 31 mars 2007.Près de 5,7 milliards d'euros ont été dissimulés pour le compte de clients français .

La plupart ont toutefois depuis régularisé leur situation fiscale, sur demande de Bercy après l'affaire Cahuzac.

HSBC admet des "défaillances"

Dans un communiqué, la banque britannique HSBC admet des "défaillances" de sa filiale suisse :

Nous admettons et nous assumons la responsabilité des défaillances passées en matière de respect des règles et de procédures de contrôle.

HSBC explique aussi que sa filiale suisse n'a pas été totalement intégrée au groupe après son rachat, en 1999, et que par conséquent, les niveaux de mise en conformité ont été par la suite et de manière durable "significativement plus bas" que la norme.

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