Depuis maintenant deux mois, le monde de la musique française est à l’arrêt. Pour aider les artistes, auteurs et compositeurs, la Sacem a annoncé la semaine dernière qu’elle allait rémunérer les prestations que des artistes ont réalisées en "livestream" pendant le confinement.

Le siège de la Sacem, à Paris
Le siège de la Sacem, à Paris © AFP / Lionel Bonaventure

Depuis le 17 mars - et même avant, dès la fermeture des salles de spectacle de plus de 1 000 personnes, la scène française est à l’arrêt. Plus de concerts, peu de sorties d’albums et de nouveaux titres... et cela risque de se prolonger une partie de l’été, avec l’annulation des principaux festivals de musique. 

En revanche, de nombreux artistes se sont adaptés à la situation en remplaçant leurs concerts par des prestations en direct… sur les réseaux sociaux. Pendant plusieurs semaines, les "live" sur Facebook, YouTube et Instagram se sont multipliés, avec des sessions plus ou moins improvisées qui ont permis aux artistes de garder le contact avec leurs fans.

Face à cette situation nouvelle, la Sacem, qui rémunère les auteurs et compositeurs, a annoncé en fin de semaine dernière la mise en place d’un système de répartition de droits, une "rémunération exceptionnelle de droits d’auteurs spécialement adaptée à la diffusion des livestreams"

Une collecte manuelle

"La Sacem a été l’une des premières sociétés d’auteurs à avoir des accords avec Google ou Facebook pour la rémunération de l’utilisation de la musique. La seule problématique, c’est que ces géants du web n’ont pas d’outil qui permettent de reconnaître des live", explique Cécile Rap-Veber, directrice des licences, de l’international et des opérations de la Sacem. Jusqu’à présent, si YouTube, Facebook et Instagram payaient des droits à la Sacem, c’était donc uniquement pour de la musique déjà enregistrée

Face à l’augmentation du nombre de live musicaux depuis le début du confinement, la société de collecte et de répartition des droits d’auteur a fait évoluer les lignes sur ce point : "Nous avons collecté des droits de Google et Facebook qui normalement rémunèrent plutôt des phonogrammes, mais là, nous avons décidé, avec le conseil d’administration, de prendre une partie de cet argent pour aussi rémunérer ces live", poursuit la directrice. 

Ainsi, faute de reconnaissance automatique du format par les plateformes, dès le 1er juin, les adhérents à la Sacem devront déclarer eux-mêmes les live musicaux qu’ils ont réalisé depuis le 15 mars - et pour l’heure jusqu’au mois de juillet. 

Rémunération hybride

Les droits d’auteur touchés seront calculés en fonction de deux critères, leur durée et le nombre de vues

"On a réussi à mixer les deux familles que sont un concert live et le fait que ce soit exploité sur le web."

"On prend d’un côté des tarifs qui correspondent à ceux d’un concert gratuit dans une petite salle, et on vient y ajouter une notion d’exploitation web, où l’on utilise le nombre de vues", explique Cécile Rap-Veber. Concrètement, le livestream d’un seul titre sera rémunéré 10€ minimum, les streams inférieurs à 20 minutes seront payés 46,35€ et ceux de plus de 20 minutes 76€. Viendront s’y ajouter 0,001 euro par vue - en prenant en compte les replays, sur YouTube par exemple, comptabilisés chaque trimestre. 

"Par exemple, si vous avez interprété un livestream d’une durée de 15 min vu 10 000 fois, vous toucherez 46,35€ de montant minimum et 10€ (10 000 x 0,001) de rémunération complémentaire, soit 56,35€ au total", explique un communiqué de la Sacem. 

Nous avons tenté le calcul : pour son "Grand petit brunch", d’une durée de 46 minutes et vu par un peu plus de 439 000 personnes sur YouTube et 1,8 million sur Facebook à l’instant où nous écrivons ces lignes, Matthieu Chédid (alias M) devrait donc toucher 76€ de base, plus 439 euros pour les vues YouTube et 1 800 euros pour celles sur Facebook, soit un total de 2 315 €.

Comme pour toutes les déclarations à la Sacem, certaines règles ne changent pas, en revanche : il s’agit bien d’une société d’auteurs et compositeurs. Si la personne qui interprète le morceau n’est pas la même que celle qui l’a écrit ou composé (dans le cas des reprises par exemple), c’est cette dernière qui touchera les droits. Et par ailleurs, les droits sont versés en décalé : c’est début 2021 que les artistes seront rémunérés pour ces sessions musicales. 

Cette rémunération va-t-elle se maintenir après le confinement ? "J’ai demandé au Conseil d’administration de pérenniser le principe selon lequel nous allions devoir rémunérer le livestream", affirme Cécile Rap-Veber, "mais cela signifie que nous allons devoir le collecter différemment : aujourd’hui, nous utilisons des droits issus d’un accord conclu avec Facebook et Google à l’époque où il n’y avait pas autant de livestream… il faudra donc non seulement peut-être revoir ces accords, mais en plus en conclure avec d’autres plateformes qui n’existaient pas à l’époque, et qui n’ont pas encore d'accord avec la Sacem". Difficile de ne pas penser à TikTok, devenue elle aussi une plateforme de référence basée sur des vidéos musicales.

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